Mentions Légales et Clause de Non-Responsabilité

MENTIONS LÉGALES ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

IBD industries (Romway Division), Version 1.0, datée du 01 août 2020.

Site internet : www.romway.eu

Le propriétaire et l'éditeur

Le site web www.romway.eu est détenu et publié par IBD industries (Romway Division), enregistrée auprès de la Chambre de commerce (KvK) des Pays-Bas sous le numéro 73279900.
Le siège social de IBD industries (Romway Division) est situé à :
Dennenlaan 28, 3951 XZ, Maarn (The Netherlands).
Numéro de téléphone : +31 6 29 09 53 64.
Adresse e-mail : info@romway.eu
Numéro de TVA intracommunautaire : NL002318120B44
Directeur de la publication : Jean-Michel Theoden
Contact : Tél : +31 6 29 09 53 64 - e-mail : jm.theoden@romway.eu

L'hébergeur

Le site web est hébergé par :
NEOSTRADA
Reaalhof 64
8232 VS Lelystad
Pays-Bas
N° de la chambre de commerce (KvK) : 50033425
N° de TVA : NL822505599B01
Adresse e-mail : administratie@neostrada.nl
Web : www.neostrada.nl

À propos de l'utilisation de ce site web

En utilisant ou en accédant à ce site web, vous acceptez toutes les conditions de la présente clause de non-responsabilité. Si vous n'êtes pas d'accord avec une quelconque disposition de la présente clause, vous ne devez pas utiliser ou accéder à ce site web.

Garanties et responsabilité

Bien que tous les efforts soient faits pour assurer l'exactitude du contenu de ce site web, celui-ci est fourni "tel quel" et IBD industries (Romway Division) ne fait aucune déclaration ou garantie quant à l'exactitude ou l'exhaustivité des informations qui y figurent. Bien que le contenu de ce site soit fourni en toute bonne foi, nous ne garantissons pas que les informations seront tenues à jour, qu'elles seront vraies, exactes et non trompeuses, ni que ce site sera toujours (ou pour toujours) disponible à l’utilisation. IBD industries (Romway Division) se réserve le droit d'apporter des modifications et/ou des mises à jour aux informations contenues dans ce site à tout moment et sans préavis.

Nous ne garantissons pas que les serveurs qui rendent ce site disponible seront exempts d'erreurs, de virus ou de bogues et vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de prendre des dispositions adéquates pour vous protéger contre de telles menaces. Nous vous recommandons de scanner tous les fichiers avant de les télécharger.

Rien sur ce site web ne doit être considéré comme un avis professionnel ou une recommandation formelle et IBD industries (Romway Division) exclut par la présente toutes les représentations et garanties de quelque nature que ce soit (qu'elles soient implicites par la loi ou autrement) concernant le contenu et l'utilisation de ce site.

En aucun cas IBD industries (Romway Division) ne sera responsable de dommages accessoires, indirects, consécutifs, punitifs ou spéciaux de quelque nature que ce soit, ou de tout autre dommage, y compris, sans limitation, ceux résultant d'un manque à gagner, d'une perte de contrats, d'une perte de réputation, de clientèle, de données, d'informations, de revenus, d'économies anticipées ou de relations commerciales, qu’IBD industries (Romway Division) ait été ou non informée de la possibilité de tels dommages, découlant de ou en relation avec l'utilisation de ce site web ou de tout autre site web lié.

Utilisation de ce site web

En utilisant ce site web, vous acceptez les exclusions et les limitations de responsabilité mentionnées ci-dessus et les considérez comme raisonnables. N'utilisez pas ce site web si vous n'acceptez pas qu'elles soient raisonnables.

Si une partie du contenu de la présente clause de non-responsabilité s'avère illégale, invalide ou inapplicable en vertu de la loi applicable, cela n'aura aucune incidence sur l'applicabilité du reste de la clause de non-responsabilité et la partie illégale, invalide ou inapplicable sera modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre légale, valide et applicable.

Tout le matériel sur ce site web, y compris les textes et les images, est protégé par la loi sur le droit d'auteur et ce droit d'auteur est détenu par IBD industries (Romway Division) sauf mention contraire. Il ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché, distribué, diffusé ou transmis de quelque façon que ce soit sans le consentement du détenteur du droit d'auteur, sauf pour votre usage personnel et non commercial.

Le consentement écrit préalable du détenteur des droits d'auteur doit être obtenu pour toute autre utilisation du matériel.

Aucune partie de ce site ne peut être distribuée ou copiée à des fins commerciales ou de gain financier.

Sauf indication contraire, tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à ce site sont réservés et détenus par IBD industries (Romway Division).

Liens vers d'autres sites web et produits

Les liens vers d'autres sites web sont fournis pour la commodité des utilisateurs uniquement et IBD industries (Romway Division) n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu. IBD industries (Romway Division) n'est pas en mesure de fournir une garantie concernant l'exactitude, l'exhaustivité ou la légitimité du contenu de ces sites, ou la fiabilité, la qualité ou l'efficacité des produits fournis par des sites web externes. Un lien vers un site externe n'implique pas une approbation des vues, des informations ou des produits fournis ou détenus par ces sites.

Variations

IBD industries (Romway Division) se réserve le droit de réviser et de modifier la présente clause de non-responsabilité de temps à autre et toute version révisée sera considérée comme applicable à partir de la première date de publication sur ce site web.

Droit et juridiction

La présente clause de non-responsabilité est interprétée et régie par le droit néerlandais, et tout litige y afférent est soumis à la compétence des tribunaux néerlandais.